Déposée le 16 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THOMAS SINCLAIR LABORATOIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LAMPE DMLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-41 du 11 octobre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THOMAS SINCLAIR LABORATOIRES domicilié(e) TOUR CIT, 3 RUE DE L'ARRIVEE, Bureau 905 - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 847 824 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS SINCLAIR LABORATOIRES, M. JACQUOT YVes domicilié(e) TOUR CIT, 3 RUE DE L'ARRIVEE, Bureau 905 - 75015 - PARIS - France.
La marque LAMPE DMLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032558.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THOMAS SINCLAIR LABORATOIRES, SAS - TOUR CIT, 3 RUE DE L'ARRIVEE, Bureau 905 - 75015 - PARIS - France - SIREN 453847824
THOMAS SINCLAIR LABORATOIRES, M. JACQUOT YVes - TOUR CIT, 3 RUE DE L'ARRIVEE, Bureau 905 - 75015 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
Appareils et instruments chirurgicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
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